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Générateur de documents

Que souhaitez-vous créer ?

Choisissez un modèle pour commencer. Le questionnaire s'adapte ensuite au document choisi.

Association

Attestation d'adhésion

Certificat d'appartenance à une association, remis à un membre.

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Don

Accord de confidentialité de don

Engagement à préserver l'anonymat d'un donateur.

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Don

Acte de donation

Acte formel de transfert de propriété d'un bien à titre gratuit.

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Don

Attestation d'affectation du don

Justifie l'usage effectivement fait d'un don reçu.

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Don

Attestation de legs

Accusé de réception formel d'un don testamentaire (legs).

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Don

Attestation fiscale de don

Reçu formel pouvant être joint à la déclaration fiscale du donateur.

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Don

Attestation test Word

Test conversion docx

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Don

Bordereau d'évaluation de don en nature

Détail de l'évaluation des biens reçus lors d'un don en nature.

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Don

Bordereau de remise de chèque / espèces

Trace la remise physique d'un chèque ou d'espèces par un donateur.

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Don

Certificat de reconnaissance donateur

Certificat honorifique remis à un donateur en reconnaissance de sa générosité.

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Don

Convention de don

Convention encadrant un don important et ses conditions particulières.

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Don

Convention de fonds dédié

Crée un fonds dont l'usage est réservé à un objet précis.

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Don

Mandat de prélèvement automatique

Autorisation de prélèvement récurrent pour un don mensuel.

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Don

Promesse de don

Engagement formel d'un donateur à verser une somme, avant paiement effectif.

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Don

Rapport d'utilisation des fonds

Rend compte au donateur de l'usage des fonds sur une période.

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Don

Récapitulatif annuel des dons

Synthèse des versements d'un donateur récurrent sur une année.

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Don

Reçu de don

Justificatif remis à un donateur, sans signature contradictoire requise.

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Don

Reçu de don en nature

Justificatif remis pour un don de biens ou de matériel (non monétaire).

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Personnalisé

Document personnalisé

Créez votre propre document en apportant votre titre et votre contenu.

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Prêt

Accord de rééchelonnement

Nouvelles conditions de remboursement accordées à l'emprunteur.

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Prêt

Acte de cautionnement

Engagement d'un tiers garant pour le remboursement du prêt.

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Prêt

Acte de nantissement / hypothèque

Constitution d'une garantie réelle sur un bien en couverture du prêt.

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Prêt

Attestation de déblocage des fonds

Certifie que les fonds du prêt ont été versés à l'emprunteur.

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Prêt

Attestation de solde restant dû

Situation du solde restant dû à une date donnée.

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Prêt

Attestation de solde zéro (quitus)

Certifie que le prêt est intégralement remboursé.

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Prêt

Avenant au contrat

Modification d'une ou plusieurs conditions du contrat initial.

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Prêt

Bordereau de rétractation

Notice informant le client de son droit de rétractation après signature.

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Prêt

Bordereau de virement

Ordre de virement des fonds au bénéficiaire.

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Prêt

Certificat fiscal — intérêts payés

Atteste le montant d'intérêts payés sur une année, pour déclaration fiscale.

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Prêt

Contrat de prêt

Contrat de financement avec échéancier de remboursement calculé automatiquement.

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Prêt

Décompte de remboursement anticipé

Détail du montant à payer pour solder le prêt par anticipation.

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Prêt

Fiche d'information précontractuelle

Information normalisée remise avant signature (type SECCI/TAEG).

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Prêt

Lettre de mise en demeure

Notice formelle exigeant la régularisation d'échéances impayées.

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Prêt

Mainlevée de garantie

Libère un bien de la garantie constituée pour le prêt, une fois soldé.

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Prêt

Offre de prêt

Offre préalable non engageante, remise avant signature du contrat.

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Prêt

Procuration

Mandat donné par un client à un tiers pour agir en son nom.

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Prêt

Quittance de paiement

Reçu libératoire pour le paiement d'une échéance.

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Prêt

Relevé de compte prêt

Historique des mouvements du prêt sur une période donnée.

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